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A propos du site - mentions légales - crédits

Le site www.ac-reims.fr propose des informations sur le fonctionnement du système éducatif sur l'ancien territoire de Champagne-Ardenne, tous les niveaux d'enseignement, de la maternelle à la terminale, les programmes, les diplômes, les formations, les filières, etc. Il donne des informations actualisées quotidiennement sur le rectorat, sur les réformes engagées et la politique académique (conférences de presse, communiqués de presse, rapports, etc.). On y trouve également des informations pratiques et des services (bourses, aides, modalités d'inscription, concours) et des renseignements sur les carrières de l'éducation, des ressources et des outils pédagogiques.

Informations éditoriales

Éditeur
Le site ac-reims.fr

Rectorat de l'académie de Reims
Secrétariat général
1, rue Navier
51082 Reims Cedex
tél. : 03.26.05.69.69

La conception éditoriale, le suivi de l'exactitude et la pertinence des informations diffusées, la maintenance technique et les mises à jour du site sont assurés par le service communication avec l'aide de tous les services du rectorat.

Ce site est enrichi et mis à jour en permanence par les équipes des différents services.

Directrice de la publication

Hélène Insel, rectrice de l'académie de Reims, chancelière des universités

Rédacteur en chef
Romain Miot, responsable de la communication  écrire

Webmaster / infographiste
Paul Vezier  écrire

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Rectorat de l'académie de Reims

secrétariat général - service communication

1, rue Navier

51082 REIMS CEDEX

téléphone 03.26.05.69.69

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Pour vous aider dans vos échanges avec le rectorat et trouver le bon interlocuteur :

organigramme de l'ensemble du rectorat et ses services

questions générales, demandes de renseignements ou compléments d'information sur le rectorat de Reims et ses services

fonctionnement du site, difficultés techniques, problème d'affichage ou de téléchargement, remarques et suggestions

Prestataires d'hébergement

La politique du site www.ac-reims.fr est en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Service des technologies et des systèmes d'information [S.T.S.I]

Sous-direction des infrastructures techniques et de l'exploitation : Maurice Fischer

Bureau du pilotage de l'exploitation des systèmes d'information : Claude Saive

Hébergement du site

Atos Worldline

18, avenue d'Alsace

92400 Courbevoie

Tel. : +33 (0)1 49 00 90 00

le site d'Atos Worldline

Gestionnaire des statistiques

Applied Technologies Internet / Xiti

Siège Social

85, Avenue J.F. Kennedy

33700 Bordeaux-Mérignac

Tél. : 0.800.88.18.38

le site "at Internet"

Droits d'auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne

Droits de reproduction des documents publics ou officiels

Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l'iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l'État, et, à ce titre, font l'objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

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C'est donc le cas notamment pour les discours et interventions du ministre de l'éducation nationale ou de la rectrice de l'académie de Reims qui s'apparentent à une exception au droit d'auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les communiqués officiels du ministère de l'éducation nationale ou du rectorat de l'académie de Reims ne sont couverts par aucun droit d'auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement.

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Demande d'autorisation de reproduction des contenus

Toute copie partielle ou intégrale du site www.ac-reims.fr doit faire l'objet d'une déclaration auprès du service communication.

Les demandes d'autorisation doivent être adressées à :

Rectorat de l'académie de Reims

secrétariat général - service communication

1, rue Navier

51082 REIMS CEDEX

téléphone 03.26.05.69.69

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ;
  • mention obligatoire : "© www.ac-reims.fr - MEN - droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
  • insertion d'une icône représentant le site internet

Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d'autorisation sous réserve d'insertion de la mention "© www.ac-reims.fr - MEN - droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

Crédits photographiques

Le rectorat de l'académie de Reims est titulaire des droits relatifs à la propriété intellectuelle des photographies figurant sur l'ensemble du site.

Détails des crédits photographiques :

  • rectorat de l'académie de Reims
  • ministère de l'Éducation nationale
  • fotolia

Crédits vidéos

Le rectorat de l'académie de Reims est titulaire des droits relatifs à la propriété intellectuelle des vidéos figurant sur l'ensemble du site (sauf mention contraire).
Détails des crédits vidéos :

  • rectorat de l'académie de Reims
  • Enzo Tedeschi - GIP EFTLV

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Le site ac-reims.fr propose de nombreux liens vers d'autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d'associations, d'organismes professionnels du secteur éducatif ou d'entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.

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Usage de la langue française, validité et diffusion gratuite des informations

La politique du site ac-reims.fr est en conformité avec la loi n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française qui impose l'usage du français pour la rédaction des pages. L'usage de termes français est en effet exigé sur tous les sites officiels de l'État, de ses services et des administrations.

Dans le respect du cadre légal de la circulaire du 7 octobre 1999 relative aux sites internet publics des services et établissements publics, le site ac-reims.fr affiche clairement sur chaque page l'origine des informations diffusées ainsi que la date de la dernière mise à jour des pages. Un effort particulier est fait pour expliciter les acronymes utilisés et pour en limiter l'usage dans la mesure du possible.

Accessibilité du site

Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet du rectorat de l'académie de Reims le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d'accessibilité des services Internet de l'administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

en savoir plus sur l'accessibilité

Crédits

Conception graphique et ergonomique

S.Q.L.I.
Immeuble Le Pressensé
268, avenue du Président Wilson
93210 La Plaine-Saint-Denis
le site de l'agence S.Q.L.I

Développements, outil de gestion de contenus

Business & Decision
153, rue de Courcelles
75017 Paris
accéder au site de Business & Decision

Aide et environnement technique

Affichage

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Aide et environnement technique

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Le site contient de nombreux fichiers au format P.D.F. (portable document format) qui permet de consulter et imprimer un fichier sur tout type de matériel, plate-forme et équipement divers. Pour lire ce format, il faut disposer d'un logiciel gratuit intitulé Adobe® Reader® que l'on télécharge sur le site internet d'Adobe France :

site d'Adobe France

Format S.W.F. - Macromedia® Flash Player

Le site contient des animations multimédias et bannières (pouvant intégrer du texte, du son, des graphiques interactifs et de la vidéo) au format Flash. Pour visualiser ce format, il faut disposer d'un logiciel gratuit intitulé Flash Player que l'on télécharge sur le site internet de Macromedia France :

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Conception graphique et ergonomique : S.Q.L.I. Immeuble Le Pressensé. 268, avenue du Président Wilson. 93210 La Plaine-Saint-Denis. Le site de l'agence SQLI.
Maîtrise d'ouvrage : Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Délégation à la communication

 

 

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