Objectif :
Connaître et comprendre le rôle du juré dans un procès.
Intégrer qu’être juré c’est être citoyen (devoir) et participer à la vie de la cité (République).
Déroulement du cours :
A partir d’un certain nombre de documents, les élèves doivent remplir le tableau présenté ci-dessous, qui constituera la trace écrite.
Le tableau fourni aux élèves ne comportera que les gros titres, les indications en « petit » servant au professeur pour guider les élèves.
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| Le juré |
| Qui est le juré ? (les conditions requises, le recrutement, les indemnités…) |
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| Un juré citoyen… (Devoir, valeurs et principes, obligations morales, participer à la vie de la cité, impartialité…) |
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| … mais le juré est aussi et avant tout un homme. (Tout homme a son vécu, une religion, une famille, une profession… et une personnalité différente : où sont les limites de l’impartialité ? Les indemnités sont-elles à la hauteur des contraintes matérielles suivant les métiers ? Qu’en est-il du préjudice moral et psychologique face à l’obligation de secret et aux témoignages parfois douloureux ?) |
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Activité 1 : Code de procédure pénale (Bordas 1998, p.53).
Les conditions pour être juré.
Comment est-on nommé ?
Activité 2 : Convocation officielle d’un juré (Magnard 2002, p.66).
Obligation de présence.
Indemnités.
Amendes.
Activité 3 : Le serment des Jurés (présent dans la plupart des manuels, dont le Magnard 2002, p.66).
Qu’est-ce qu’un serment ? Devant qui est-il prononcé ? Repérer le « Je le jure », d’où le nom de juré.
Travail minutieux et sérieux.
Etre impartial mais ferme.
L’obligation du secret.
L’esprit critique = ne pas juger avec son cœur mais avec la raison.
Mettre en avant la responsabilité du juré.
Activité 4 : schéma d’une cour d’assise (dans la plupart des manuels).
Analyser la position des jurés en rapport avec leur position morale : impartialité. Donc ni à côté de la défense, ni à côté de l’accusation (ni juge, ni partie). A côté du juge (symbolique : le juré est un membre temporaire de l’institution « justice »).