La protection sociale en France.

Séquence de 2h réalisée par François Doumerc, Hamid R'Ghigha, Sébastien Maître lors d'une journée de formation en mars 2008.

Intro. : L'Etat protège les Français par la police et la gendarmerie et les pompiers (= rappel leçon précédente sur la sécurité). Est-ce que l'Etat a d'autres missions ? Oui, ces autres missions constituent la protection sociale.

Définition du mot "social" (= vivre ensemble en société)

Problématique : Quelles sont les missions sociales de l'Etat ?

1. Les droits sociaux gagnés au XIXe siècle.

1. La société sans protection sociale.

   * Texte de Zola, L'Assommoir, 1877. (Education Civique 5e, Belin, 2001, p 46) :

   - Présenter le document : ce document est un extrait de L'Assommoir, d'Emile Zola, paru en 1877 ; il traite des relations entre le père Bru et Gervaise.

   - Qui vient en aide au père Bru ?

   - Aujourd'hui, qui prendrait en charge le père Bru ?

   - Quel est le rôle de l'Etat pour la gestion de la misère au XIXe siècle ?
   

   
   Pas d'intervention de l'Etat.
   Entraide individuelle uniquement.
   Aucune solidarité pour nos anciens.

2. Les premiers droits sociaux obtenus.

   * Chronologie des droits sociaux avant 1945. (Education Civique 5e, Hachette, 2001, p 50) :

   - Présenter le document : ce document est une chronologie qui présente les différents acquis sociaux depuis 1841.

   - À partir de cette chronologie, faites la liste des domaines pris en charge par la protection sociale en France.

   
   Un système de protection incomplet.
   Début du rôle de l'Etat.

2. Le fonctionnement de la Sécurité Sociale à partir de 1945.

1. L'Etat garantit la protection sociale.

   * Préambule de la Constitution de 1946. (Education Civique 5e, Belin, 2001, p 46) :

   - Retrouve les mots qui fondent l'idée de Sécurité Sociale.

   * Photographie de Carte Vitale.(Education Civique 5e, Hachette, 2001, p 53) :

   - Quels éléments figurent sur la Carte Vitale ?

   - Qu'assure la Carte Vitale ?

   L'Etat organise la protection sociale par l'intermédiaire de la Sécurité Sociale.

2. Le principe de la solidarité.

   * Diagramme circulaire sur le financement de la Sécurité Sociale.(Education Civique 5e, Belin, 2001, p 50) :

   - Qui cotise ?

   - Qui finance l'essentiel de la dépense de protection sociale ?
   
   

   * Bulletin de paye (Délimiter les zones de cotisations sociales, Education Civique 5e, Belin, 2001, p 51)

   - Trouve les cotisations qui financent la protection sociale.

   - Quel est le pourcentage des cotisations sociales sur un salaire pour l'employé et l'employeur ?

   - Qui cotise le plus ?
   
   

   Le financement de la Sécurité Sociale fonctionne grâce à la solidarité (grâce aux cotisations sociales).

Conclusion : Les missions sociales de l'Etat relèvent en grande partie de la Sécurité Sociale. Celle-ci fonctionne grâce au principe de solidarité. La solidarité implique un comportement citoyen, cf. les abus vis à vis de la Sécurité Sociale, système de limite des dépenses, franchise 1 euro, médecin référent.