La charte d'utilisation des réseaux complète le réglement intérieur de l'établissement scolaire ; en conséquence, elle doit être votée au conseil d'administation.

Cependant, si une version exhaustive est adjointe au règlement intérieur, il semble souhaitable d'adopter une version simplifiée pour sensibiliser les utilisateurs et leur faire prendre clairement conscience de ce à quoi ils s'engagent en se servant de l'outil informatique au sein de leur établissement.

Exemple de charte simplifiée (fichier word)
Exemple de charte pour les collèges (pages html)
Exemple de charte pour un lycée : charte du LP Europe (fichier word)

Attention, les exemples proposés ne sont pas des modèles. Si vous souhaitez les utiliser, n'hésitez pas à les faire évoluer en fonction de la spécificité de votre établissement.