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Qu'appelle-t-on
oeuvre de l'esprit ?
Les
droits d'auteur protègent les oeuvres de l'esprit
qui présentent 2 caractères :
Il
y a création de forme
Il s'agit d'une oeuvre originale
: ce qui ne signifie pas nouvelle oeuvre
mais la création porte l'empreinte
de la création de la nouvelle oeuvre. Par exemple,
une anthologie est une oeuvre.
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Sont
considérées oeuvres de l'esprit, toutes les
créations transmissibles à autrui, que ces créations
soient (article L 112-2 du code de la
propriété intellectuelle) :
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les livres, brochures et
autres écrits littéraires, artistiques
et scientifiques |
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Les conférences, allocutions, sermons,
plaidoiries
et autres oeuvres de même nature |
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Les oeuvres dramatiques ou dramatico-musicales |
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Les oeuvres chorégraphiques, les numéros
et tours de cirque.... |
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Les compositions musicales avec ou sans
paroles
La
protection de l'œuvre musicale concerne :
- la partition
- les thèmes musicaux
- les arrangements (transformation par apport musical)
Pas d'exception au titre de la citation |
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Les oeuvres cinématographiques
et autres consistant à des séquences animées
d'images... |
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Les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture,
de sculpture, de gravure, de lithographie... |
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Les oeuvres graphiques et typographiques |
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---> Les
oeuvres photographiques et celles réalisées
à l'aide de techniques analogues à la photographie |
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Les illustrations, les cartes géographiques |
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Les plans, croquis et ouvrages relatifs
à la géographie, à
la topographie, à l'architecture et aux sciences
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Les logiciels, y compris le matériel de
conception préparatoire... |
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