Le service pour l'École inclusive
L'académie de Reims et les directions des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) se mobilisent, dès juin 2019, autour de la mise en place du service public de l'École inclusive qui a pour attributions l'organisation, la mise en œuvre, le suivi et l'évaluation de la politique de scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers. Il a également pour missions :
- De mettre en œuvre l'accompagnement des élèves en situation de handicap,
- De créer et gérer une cellule d'accueil, d'écoute et de réponse destinée aux parents et aux responsables légaux des élèves en situation de handicap.
Dès à présent, les parents d'élève en situation de handicap peuvent contacter la cellule "d'écoute et de réponse aux parents" que chaque direction des services départementaux de l'Éducation Nationale de l'académie de Reims met à leur disposition.
Ces cellules sont à l'écoute des familles des élèves en situation de handicap et interviennent en appui pour les aider dans leurs démarches, du lundi au vendredi, de 9h à 18h.
Un dispositif national en place dès la rentrée 2019
L'augmentation constante du nombre d'élèves en situation de handicap exige de transformer leurs conditions d'accueil pour mieux accompagner leur parcours. Au terme de plusieurs mois de concertation qui ont permis de croiser les expertises des professionnels de l'éducation, du secteur médico-social, des associations, des parents, des élus, le service public de l'École inclusive répond aujourd'hui à cette exigence d'amélioration. Inscrit dans la continuité des politiques éducatives menées notamment depuis la loi de 2005, et des mesures prises en 2017 pour répondre à la scolarisation de 40 000 élèves supplémentaires, il sera opérationnel dès la rentrée 2019 et sera entièrement déployé en 2022. L'ambition est d'organiser au plus près du terrain les réponses adaptées.
L'académie de Reims se mobilise pour l'École inclusive
L'académie de Reims mobilise ses acteurs autour de l'École inclusive afin d'offrir les meilleurs conditions d'accueil des élèves en situation de handicap et de leur permettre d'effectuer un parcours scolaire réussi en accompagnant les enseignants et la communauté éducative pour répondre aux besoins éducatifs et pédagogiques de chacun.
En savoir plus sur le service pour l'École inclusive
Devenir accompagnant d'élèves en situation de handicap
Les pôles inclusifs d'accompagnement localisés
Les pôles inclusifs d'accompagnement localisés (Pial) sont une nouvelle forme d'organisation. Ils favorisent la coordination des ressources au plus près des élèves en situation de handicap (les aides humaines, pédagogiques, éducatives, et, à terme, thérapeutiques) pour une meilleure prise en compte de leurs besoins.
Les trois grands objectifs du Pial sont :
- Un accompagnement défini au plus près des besoins de chaque élève en situation de handicap afin de développer son autonomie et de lui permettre d'acquérir les connaissances et les compétences du socle commun ;
- Plus de réactivité et plus de flexibilité dans l'organisation de l'accompagnement humain dans les établissements scolaires et les écoles ;
- Une professionnalisation des accompagnants et une amélioration de leurs conditions de travail.
Les premiers résultats de l'expérimentation conduite dans chaque département en 2018 ont conduit à poursuivre ce déploiement afin de faire évoluer le focus de la compensation vers celui de l'organisation pédagogique :
- Coordination des moyens d'accompagnement en pôle, dans une organisation plus globale des aides humaines, pédagogiques, éducatives et thérapeutiques ;
- Mobilisation de tous les enseignants pour identifier les besoins des élèves et mettre en œuvre les réponses adéquates au niveau de la classe, mais aussi de l'établissement.
Cette évolution s'inscrit dans une démarche plus générale d'auto-évaluation et d'amélioration continue de la qualité, au niveau de l'établissement scolaire, des 1er et 2d degrés. À cet effet, un outil d'auto-évaluation, Qualinclus, est mis à disposition des établissements.
A la rentrée 2020, l'académie de Reims compte 104 PIAL interdegrés.
Les PIAL des Ardennes
Les PIAL de l'Aube
Les PIAL de la Marne
Les PIAL de la Haute-Marne
Scolarisation d'un enfant en situation de handicap
Que dit la loi n°2005-102 du 11 février 2005 ?
La loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées a modifié les principes de l'action publique en direction des personnes handicapées.
Nous sommes passés d'une conception selon laquelle le handicap était pensé comme une dimension personnelle découlant d'une déficience ou d'un accident de la vie, à une conception interactive et sociale, selon laquelle le handicap se définit comme la situation singulière d'une personne handicapée dans son contexte environnemental et social.
Définition du handicap
"Art. L.114 : constitue un handicap toute limitation d'activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d'une altération substantielle, durable ou définitive d'une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d'un polyhandicap ou d'un trouble de santé invalidant." Les personnes en situation de handicap sont reconnues dans leurs droits.
lire le texte intégral sur legifrance.gouv.fr
en savoir plus
Qu'est-ce que La Maison Départementale des Personnes Handicapées (M.D.P.H) ? Comment la contacter ? Où la trouver ?
La loi du 11 février 2005 crée un espace unique destiné à faciliter les démarches des personnes handicapées: la maison départementale des personnes handicapées. Celle-ci offre, dans chaque département, un accès unifié aux droits et prestations prévus pour les personnes handicapées.
La maison départementale des personnes handicapées "exerce une mission d'accueil, d'information, d'accompagnement et de conseil des personnes handicapées et de leur famille ainsi que de sensibilisation de tous les citoyens aux handicaps".
contacter les MDPH et en savoir plus
Quelles sont les aides dont peuvent bénéficier les familles ?
Les familles peuvent bénéficier de 3 aides :
L'allocation d'éducation pour enfant handicapée
La carte d'invalidité
Les transports spécialisés
en savoir plus
Les différents dispositifs d'accompagnement
Un enfant en situation de handicap peut bénéficier des services d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD), d'aides spécifiques pour la petite enfance, d'un ou d'une AESH (accompagnant d'élèves en situation de handicap) et éventuellement d'un matériel pédagogique adapté.
Vos interlocuteurs dans l'académie | Les établissements et dispositifs d'accueil |
Les enseignants référents : 08 | 10 | 51 | 52 | Les ULIS école |
Les circonscriptions A.S.H. | Les ULIS (niveau collège-lycée) |
Les M.D.P.H. | Les établissements médico-sociaux |
Scolarisation d'un enfant hospitalisé ou convalescent
Des dispositions sont prévues pour permettre aux enfants et adolescents dont l'état de santé rend nécessaire l'administration de traitements médicaux particuliers de poursuivre une scolarité dans des conditions aussi ordinaires que possible. Un projet d'accueil individualisé (PAI) permet de définir les adaptations nécessaires (aménagements d'horaires, dispenses de certaines activités, organisation des actions de soins, etc.). Il est rédigé en concertation avec le médecin de l'Éducation nationale (service de promotion de la santé en faveur des élèves) qui veille au respect du secret médical.
Lorsque l'élève ne peut pas fréquenter l'école, le collège ou le lycée pendant une période longue (hospitalisation, convalescence) ou s'il doit régulièrement s'en absenter pour suivre un traitement en milieu médical, il peut bénéficier de l'intervention des enseignants affectés dans les établissements sanitaires qui entretiendront le lien avec l'établissement scolaire d'origine. Dans d'autres situations, l'élève malade ou convalescent peut se voir proposer une assistance pédagogique à domicile grâce au SAPAD (service d'aide pédagogique à domicile).
Ce dispositif, placé sous la responsabilité de l'inspecteur d'académie, existe dans l'ensemble des départements. Il permet à l'enfant et à l'adolescent malade ou accidenté de respecter les exigences scolaires en poursuivant dans des conditions adaptées son parcours de formation.
Chaque fois que possible, un enseignant qui connaît déjà l'élève viendra l'aider chez lui à réaliser le travail qu'il ne peut plus faire en classe. Dans certaines situations, le recours au Centre national d'enseignement à distance (CNED) peut également constituer un moyen de poursuivre la scolarité.
Se renseigner auprès de chaque direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) sur les conditions d'organisation de l'assistance pédagogique à domicile (APAD). Pour certaines maladies chroniques ou invalidantes, les familles peuvent saisir la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) à la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) afin de s'informer sur leurs droits à bénéficier de l'allocation d'éducation pour les enfants handicapés (AEEH).
Télécharger l'affiche de présentation de l'Aube
Télécharger l'affiche de présentation de la Marne
Télécharger le dossier de demande d'aide de l'APADHE de la Marne
Article D 351-9
Lorsque la scolarité d'un élève, notamment en raison d'un trouble de la santé invalidant, nécessite un aménagement..., un projet d'accueil individualisé est élaboré avec le concours du médecin de l'Éducation nationale ou du médecin de santé de protection maternelle et infantile, à la demande de la famille [...].
Scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs
La scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs est prise en charge par le CASNAV (Centre Académique pour la Scolarisation des élèves allophones Nouvellement Arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de Voyageurs).
Centre académique pour la scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav)
Rectorat de l'académie
1 rue Navier
51082 Reims cedex
Tél. : 03.26.05.99.51 | écrire
La circulaire « organisation des CASNAV » n° 2012-143 du 02-10-12 définit les missions du service.
C'est un Centre de ressources, un pôle d'expertise qui apporte des conseils et une aide pédagogique aux équipes enseignantes dans les écoles et les établissements, par des actions de formation, par la diffusion de documents pédagogiques ou d'autres ressources, il facilite l'accueil et la prise en charge des élèves dont la maîtrise du français et les connaissances antérieures peuvent être variées et parfois en décalage par rapport à celles des élèves du même âge.
Sa priorité est la maîtrise de la langue française et des apprentissages scolaires dans le cadre de l'accès de tous au socle commun de connaissances et de compétences qui implique la scolarisation de tous les élèves et la poursuite harmonieuse de leur scolarité.
Une scolarité en milieu ordinaire est assurée conformément au principe d'inclusion scolaire : loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République, article L.111-1 du code de l'éducation
"L'Ecole est un lieu déterminant pour développer des pratiques éducatives inclusives dans un objectif d'intégration sociale, culturelle et à terme professionnel..." Circulaire n° 2012-141 du 2-10-2012
"L'inclusion dans les classes ordinaires constitue la modalité principale de scolarisation. Elle est le but à atteindre, même lorsqu'elle nécessite temporairement des aménagements et des dispositifs particuliers..." Circulaire n° 2012-142 du 2-10-2012
Le projet académique fait de l'inclusion scolaire de tous les enfants une priorité dans la lutte contre les inégalités sociales et territoriales : objectifs 1, 3, 4 et 5
Consulter le projet académique dans son intégralité
Les familles itinérantes et de voyage
A qui m'adresser pour la scolarisation de mon enfant ?
- S'il a moins de 11 ans au 31 décembre de l'année civile en cours : je contacte la mairie de mon lieu de stationnement.
- S'il a 11 ans ou plus au 31 décembre de l'année civile en cours : je contacte l'accueil de la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de mon département (DSDEN) de mon département | formulaire de contact électronique
Ardennes : 03.24.59.71.50
Aube : 03.25.76.22.22
Haute-Marne : 03.25.30.51.51
Marne : 03 26 68 61 26
Afin de faciliter la scolarisation et l'inclusion scolaire des EFIV dans les écoles et les établissements scolaires de référence, des professeurs médiateurs scolaires pour les enfants de familles itinérantes et de voyages (EFIV) sont présents dans
- l'Aube à Sainte Savine ;
- la Haute-Marne à Saint-Dizier ;
- la Marne à Reims.
Le Centre National d'Éducation à Distance (CNED)
L'inscription au CNED ne peut être le mode habituel de scolarité mais peut intervenir dans les cas avérés de déplacements fréquents.
Le principe de double inscription : aucune disposition législative ou réglementaire ne s'oppose à ce qu'un élève d'une famille itinérante bénéficie d'une double inscription dans un établissement public et auprès du CNED, sous réserve d'avoir obtenu l'accord préalable du directeur du centre, et après avis du directeur académique des services de l'éducation nationale.
Consulter le site du CNED sur www.cned.fr
Plus d'informations sur www.eduscol.education.fr : Ressources pour les EFIV
- La mission de l'École
- L'entrée à l'école, l'organisation de l'école primaire
- Le collège, le lycée et après
- L'organisation de la vie à l'école
- L'orientation au collège et au lycée
Consulter ces vidéos en français, également disponibles en 9 langues sur www.onisep.fr
Actualité EFIV
Dans le cadre du projet académique innovant intitulé "Mini-collège pour les EFIV" (Enfants de Familles Itinérantes et de Voyageurs), une action est menée au sein du collège Maryse Bastié de Reims permettant aux EFIV qui ont choisi les cours du CNED comme poursuite de scolarité après l'école élémentaire d'être accompagnés par une véritable équipe d'enseignants.
Compte tenu de la nature de ce projet, les objectifs liés au projet académique 2018-2021 sont les suivants :
- Réconcilier avec l'école des élèves en rupture avec le milieu scolaire
- Contribuer à une école de la confiance plus inclusive
- Lutter contre l'illettrisme
Les familles nouvellement arrivées en France
A qui m'adresser pour la scolarisation de mon enfant ?
- S'il a moins de 11 ans au 31 décembre de l'année civile en cours : je contacte la mairie de mon lieu d'habitation.
- S'il a 11 ans ou plus au 31 décembre de l'année civile en cours : je contacte le secrétariat de l'Inspecteur de l'Education Nationale de l'Information et de l'Orientation (IEN IO) de la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de mon département (DSDEN) | formulaire de contact électronique
Ardennes : 03.24.59.71.50
Aube : collège : 03 25 76 71 52 / lycée : 03 25 76 22 65
Haute-Marne : 03.25.30.51.51
Marne : 03 26 68 61 26
Les Elèves Allophones Nouvellement Arrivés
Des Unités Pédagogiques pour Elèves Allophone Arrivants (UPE2A) existent dans toute l'académie. Elles permettent aux élèves concernés d'être inscrits dans une classe ordinaire tout en bénéficiant d'un enseignement renforcé en français langue seconde, en fonction de leurs besoins et de leurs acquis linguistiques et langagiers. L'enseignant du dispositif UPE2A procède à une évaluation linguistique et scolaire.
Bienvenue à l'école
Eduscol propose un outil de présentation du système éducatif français
Ce sont des livrets d'accueil bilingues :
- albanais
- allemand
- anglais disponible au format audio
- arabe disponible au format audio
- chinois
- espagnol
- portugais disponible au format audio
- romani disponible au format audio
- roumain
- russe disponible au format audio
- tamoul disponible au format audio
- turc
Télécharger ces livrets sur www.eduscol.education.fr
Dispositif "Ouvrir l'École aux Parents pour la Réussite des Enfants" (OEPRE)
Ce dispositif s'articule autour de trois axes :
- l'acquisition du français
- la connaissance des valeurs de la République et leur mise en œuvre dans la société française
- la connaissance du fonctionnement et des attentes de l'École vis-à-vis des élèves et des parents.
Consulter la circulaire n° 2017-060 du 3-4-2017 sur www.education.gouv.fr
Le Diplôme d'Étude en Langue Française (DELF)
L'académie de Reims, académie pilote, organise depuis 2006 le DELF en milieu scolaire 2d degré.
Les examens du DELF sont constitués de diplômes indépendants les uns des autres, correspondant aux premiers niveaux du Cadre européen commun de référence pour les langues (CECRL) A1, A2 et B1.
consulter l'arrêté du 10 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 22 mai 1985 sur legifrance.gouv.fr
Consulter DELF-DALF sur www.ciep.fr
En savoir plus sur le DELF dans l'académie de Reims
Habilitation DELF Scolaire
Le CASNAV de l'académie de Reims propose un stage de formation à l'habilitation des examinateurs-correcteurs des épreuves du DELF Scolaire.
Certification complémentaire FLS
La certification complémentaire en Français Langue Seconde s'adresse aux enseignants des 1er et 2nd degrés. C'est une valorisation de leurs expériences, connaissances et compétences dans le domaine de l'enseignement du français langue seconde.
Références sur education.gouv.fr :
Enseignants de l'académie (accès réservé)
Tout savoir sur la certification complémentaire FLS sur l'intranet académique : Vie de l'agent / formation / certifications
Scolarisation des élèves à haut potentiel
L'École doit scolariser tous les élèves sans aucune distinction. Il nous appartient de mettre en œuvre toutes les dispositions pour que cette École devienne pleinement inclusive et afin que tous les élèves à haut potentiel puissent s'y développer et s'y épanouir.
Prendre en compte les besoins éducatifs particuliers des élèves à haut potentiel
Les élèves à haut potentiel (EHP) font partie des élèves à besoins éducatifs particuliers. Un élève excellent n'est pas forcément précoce et un élève à haut potentiel n'est pas forcément un élève excellent. Si la plupart des EHP ne rencontrent pas de difficulté particulière dans leur parcours scolaire, certains EHP peuvent présenter des difficultés psychologiques ou scolaires.
Les élèves à haut potentiel doivent donc bénéficier de réponses individualisées, dans le cadre de la personnalisation des parcours scolaires.
La connaissance des élèves à haut potentiel doit permettre à l'enseignant d'élaborer un projet pédagogique adapté. En prenant appui sur les compétences de l'élève, l'enseignant valorise, contribue à son développement dans les apprentissages et à son inclusion dans le groupe classe, l'école ou l'établissement.
Les aides possibles
En fonction du regard croisé posé par des spécialistes, différentes aides, complémentaires, peuvent être proposées : le plus important est de reconnaître l'élève intellectuellement précoce dans sa différence.
Cela permettra, d'une part, de faciliter son intégration dans le groupe classe et d'autre part, de mettre en œuvre les leviers et dispositifs pédagogiques qui existent pour mettre en place un accompagnement personnalisé (contenus, rythmes, méthodes). Selon le niveau de scolarisation, on pourra :
- s'appuyer sur le travail par cycle, par groupe de travail ou par compétence
- mettre en place un projet personnalisé de réussite éducative (PPRE)
Ressources
Les élèves à haut potentiel ont des besoins spécifiques encore trop peu connus. Il est essentiel de mieux connaître les spécificités des EHP afin de mieux les scolariser. Pour cela éduscol propose des ressources et des adaptations pédagogiques pour les enseignants. Ce vademecum présente des ressources et aménagements pédagogiques afin de favoriser la scolarisation des élèves à haut potentiel dans le premier et second degré.
Télécharger le vademecum "Scolariser un élève à haut potentiel"
Le réseau académique EHP
L'académie de Reims a constitué un réseau de référents départementaux EHP permettant l'appui de personnes ressources dans chaque département pour accompagner la mise en œuvre des projets de scolarisation. Le réseau est coordonné par un référent EHP académique.
- circulaire n°2007-158 du 17-10-2007 relative aux parcours scolaire des élèves intellectuellement précoces ou manifestant des aptitudes particulières à l'école et au collège
- circulaire n°2009-168 du 12-11-2009 relative au guide d'aide à la conception de modules de formation pour une prise en compte des élèves intellectuellement précoces

Sébastien Fabert
Conseiller technique adaptation scolaire et scolarisation des enfants handicapés
Mise à jour : mai 2023